Le site pic2.fr est la propriété exclusive DIVOLUCI, qui l’édite.
Éditeur
DIVOLUCI, société par actions simplifiée au capital de 79 410 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro B 842 295 719, dont le siège social est situé 1 boulevard Salvador Allende, 44100 Nantes, représentée par son Président, Monsieur Ludovic KORCHIA (ci-après dénommé « DIVOLUCI ».
Directeur de la publication : Dr Ludovic KORCHIA
Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.
Description des services fournis
Le site pic2.fr a pour objet de fournir de l’information sur l’insuffisance cardiaque et de promouvoir la solution e-santé Divomed qui permet l’adressage et qualification de rendez-vous patients suspectés d’insuffisance cardiaque ou en aggravation/décompensation d’insuffisance cardiaque.
DIVOLUCI s’efforce de fournir sur le site pic2.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, DIVOLUCI ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site pic2.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
DIVOLUCI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies
Liens hypertextes
Le site pic2.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (vidéos, Divomed,…)
Cependant, DIVOLUCI n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Cookies
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’internaute (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend notamment des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
Ces cookies permettent essentiellement d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser.
Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’internaute lors de son accès sur le site web pic2.fr. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible. L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.
Vous pouvez consulter le bandeau de gestion des cookies afin d’obtenir le détail des cookies utilisés, et vous êtes libres de modifier votre choix quant à leur utilisation à tout moment.
Les cookies ainsi déposés le sont pour une durée de treize (13) mois.
Vous pouvez consulter la page dédiée de la CNIL pour comprendre comment contrôler et maitriser les cookies déposés sur vos navigateurs internet.
Gestion des données à caractère personnel
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Sur le site pic2.fr, DIVOLUCI ne collecte aucune donnée à caractère personnel relatives à l’utilisateur sauf celles fournies par ce dernier lors de l’envoi du formulaire de question. L’utilisateur fournit alors ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est précisé à l’utilisateur du formulaire « Posez votre question » du site pic2.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site pic2.fr n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site pic2.fr à DIVOLUCI, du site et de ses droits, permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site pic2.fr.
Le site pic2.fr est en conformité avec le RGPD.
Pour en savoir plus, vous pouvez consultez notre politique de confidentialité.
